Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charte Graphique Interactive
PILOTE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98760381
Date de dépôt :
20/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/11/2008

Présentation de la marque Charte Graphique Interactive

Déposée le 20 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PILOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Charte Graphique Interactive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PILOTE domicilié(e) 20 bis, rue Henri Martin, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 754 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.

La marque Charte Graphique Interactive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charte Graphique Interactive est expirée depuis le 20 novembre 2008.

PILOTE a également déposé les autres marques suivantes : MOUVEO , CITYVAN-P , PILOTE , CITYVAN-I , Pilote Corporate , LE COACH , PILOTE , ICI Solutions Interactive corporate image solutions , Révélateur de dynamiques, générateur de succès, de profits


PILOTE, société à responsabilité limitée - 20 bis, rue Henri Martin, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 384754909


CABINET WAGRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papier et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; imprimés et imprimés à but publicitaire ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches et affiches publicitaires, prospectus, tracts, revues, publications, journaux et périodiques ; livres, albums et calendriers ; fournitures pour l'écriture et pour le dessin ; cartes à jouer ; clichés ; photographies ; caractères d'imprimerie. Publicité, notamment au service de promotions de produits ; distribution de prospectus, d'échantillons ; actions promotionnelles et publicitaires ; affichage, location de panneaux publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; établissement de statistiques ; location de machines et d'installations de bureaux et location de matériel publicitaire ; reproduction de documents ; études de marché ; conseils en communication graphique ; informations en matière de publicité ; agences de concept en stratégie de marques, de positionnement, de création de marques ; création d'identité visuelle et de style graphique ; agences de conseil en stratégie Internet/Intranet en et hors ligne ; création de solutions interactives stratégiques, graphiques et techniques commerciales ou industrielles telles que Web, Intranet, Cédérom, normes interactives, pour les entreprises ; agences de conseil en stratégie éditoriale. Télécommunications, services télématiques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux ; informations radiophoniques, télévisées, téléphoniques ; télescription ; transmission de messages et d'images codées ; services de transmission de messageries et messageries électroniques ; services de renseignements téléphoniques ; services de transmission par courrier électronique ; services de location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication de type Internet ou Intranet ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ; services de transmission d'informations par tous moyens ; émissions télévisées et radiophoniques ; télévision par câble ; transmissions par satellite. Rédaction d'articles pour les entreprises.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.